Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
Etablissements Chevalerias

Numéro de dépôt :
948835
Date de dépôt :
08/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C

Déposée le 8 mars 1976 par Etablissements Chevalerias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Chevalerias domicilié(e) (soc. an.), Grandsaigne, La Monnerie (Puyde-Dôme). - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque C est expirée depuis le 8 mars 1986.

Etablissements Chevalerias a également déposé les autres marques suivantes : TELSTAR , LUXOR , NOVAK , TRIPORTEUR , ARCHIVAL , CHEVALBUM , MUSTANG , MULTIPLANOS , BISANOS , TIRNET


Etablissements Chevalerias - (soc. an.), Grandsaigne, La Monnerie (Puyde-Dôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Articles de reliure, articles de classement;classeurs.